CONDITIONS
Conditions d’utilisation
Projet de travail à relire, non publié et non validé juridiquement. Les passages surlignés sont à compléter ou à valider avant toute mise en ligne.
Dernière mise à jour du projet : 29 septembre 2026
Objet
Ces conditions encadrent l’utilisation du site de présentation d’Otto.
Éditeur et hébergeur
Éditeur : Solutions Agentscium Inc., société par actions constituée sous la Loi sur les sociétés par actions (Québec), NEQ 1182395963, siège à Montréal (Québec), Canada.
Hébergeur : à confirmer.
Accès au site
Le site est accessible sans compte ni inscription.
Clause de disponibilité et de maintenance à valider.
Liste d’attente
L’inscription à la liste d’attente n’est pas encore active : aucune adresse n’est enregistrée ni transmise. Conditions d’inscription à compléter avant l’activation.
Propriété intellectuelle
Titulaire des droits sur le nom, le logo, les textes et les illustrations du site : à compléter.
Conditions de réutilisation à valider.
Responsabilité
Clause à rédiger et valider par un juriste.
Droit applicable et contact
Droit applicable et juridiction compétente : à compléter.
Contact : adresse e-mail.